Politique de confidentialité & CGV Caverne.

Politique de confidentialité

A. Introduction

La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.

Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.

B. Source

Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par La Caverne by Coudac 

C. Collecte d’informations personnelles

Les types d’informations personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :

Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ; Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ; Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ; Des informations que vous saisissez quand vous créez un profil sur notre site web comme votre nom, votre photo de profil, votre genre, votre date de naissance, votre situation amoureuse, vos intérêts et vos loisirs, votre parcours scolaire et votre parcours professionnel ; Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos e-mails et/ou newsletters ; Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ; Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ; Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et informations bancaires ; Des informations que vous publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications ; Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ; Toute autre information personnelle que vous nous communiquez. Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique

D. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

Administrer notre site web et notre entreprise ; Personnaliser notre site web pour vous ; Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ; Vous envoyer les marchandises achetées sur notre site ; Vous fournir les services achetés sur notre site ; Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ; Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ; Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez expressément demandées ; Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l’avez demandé (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ; Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing) ; Fournir des informations statistiques à propos de nos utilisateurs à des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d’utilisateur individuel avec ces informations) ; Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant ; Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude ; Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages privés envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web) ; et D’autres utilisations. Si vous soumettez des informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous les publierons et pourrons utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous nous accordez.

Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.

Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.

E. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe quel membre de notre groupe d’entreprises (cela signifie nos filiales, notre société holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles :

Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ; Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ; Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ; À l’acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles. Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

F. Transferts internationaux de données

Les informations que nous collectons peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels nous opérons, afin de nous permettre d’utiliser les informations en accord avec cette politique. Les informations que nous collectons peuvent être transférées dans les pays suivants, n’ayant pas de lois de protections des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde. Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez à la publication peuvent être disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons empêcher l’utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers. Vous acceptez expressément le transfert d’informations personnelles décrit dans cette Section F.

G. Conservation de vos informations personnelles

Cette Section G détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles. Les informations personnelles que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins. Sans préjudice à l’article G-2, nous supprimerons généralement les données personnelles de ces catégories à la date et à l’heure précisées plus bas: Ce type de données personnelles sera supprimé. Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles : Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ; Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ; et Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

H. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelles. Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu). Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais de notre site web seront protégées par des technologies de cryptage. Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet. Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).

I. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site web.

J. Vos droits

Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous détenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes :

Le règlement de frais 250€; et La présentation de preuves suffisantes de votre identité (à ces fins, nous acceptons en général une photocopie de votre passeport certifiée par notaire plus une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle). Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.

Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing.

En pratique, vous exprimerez expressément et à l’avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles à des fins marketing ou nous vous fournirons une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à des fins marketing.

K. Sites web tiers

Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

L. Mise à jour des informations

Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet doivent être corrigées ou mises à jour.

M. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké par le navigateur. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration ; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies. Nous n’utilisons que des cookies de session et des cookies persistants sur notre site web.}

Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont décrits ci-dessous: Nous utilisons Google Analytics et Adwords sur notre site web pour : reconnaître un ordinateur lorsqu’un utilisateur consulte le site web/ suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur le site web/ activer l’utilisation d’un panier sur le site web/ améliorer l’utilisation d’un site web/ analyser l’utilisation du site web/ administrer le site web/ empêcher la fraude et améliorer la sécurité du site web/ personnaliser le site web pour chaque utilisateur/ envoyer des publicités ciblées pouvant intéresser certains utilisateurs ; La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies. Par exemple: avec Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement de la gestion des cookies disponibles en cliquant sur «Outils», «Options internet», «Confidentialité» puis «Avancé»; avec Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», «Confidentialité» puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» depuis le menu déroulant et en décochant «Accepter les cookies provenant des sites»; et avec Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», «Montrer les paramètres avancés» et «Paramètres de contenu» puis en sélectionnant «Empêcher les sites de définir des données» dans l’en-tête «Cookies». Bloquer tous les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web.

Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur. Exemple: avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (vous pourrez trouver des instructions pour le faire ici http://support.microsoft.com/kb/278835); avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; et avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation». Supprimer les cookies aura un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web. Website Planet décline toute responsabilité et vous conseille de consulter des experts juridiques si vous implémentez le modèle ci-dessus sur votre site web.

CGV Caverne

Bienvenue sur La Caverne by Coudac, le site Web et le service en ligne de Coudac EURL («Coudac», «nous» ou «nous»). Cette page explique les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser nos services en ligne, notre site Web et les logiciels fournis ou en relation avec le service (collectivement le «Service»). En accédant au Service ou en l’utilisant, vous signifiez que vous avez lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation («Accord») et par la collecte et l’utilisation de vos informations conformément à la Politique de confidentialité de la Caverne by Coudac (https://www.adsinspire.com/confidentialite), que vous soyez ou non un utilisateur enregistré de notre Service. Le présent Accord s’applique à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent au Service («Utilisateurs»).

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD POUR VOUS ASSURER QUE VOUS COMPRENEZ CHAQUE DISPOSITION. LE PRÉSENT ACCORD CONTIENT UNE DISPOSITION OBLIGATOIRE D’ARBITRAGE DES DIFFÉRENDS QUI EXIGE L’UTILISATION DE L’ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE POUR RÉSOUDRE LES DIFFÉRENDS, PLUTÔT QUE LES PROCÈS JURIDIQUE OU LES ACTIONS COLLECTIVES.

1.Utilisation de notre service

1.A. Admissibilité

Vous ne pouvez utiliser le service que si vous concluez un contrat avec La Caverne by Coudac, et uniquement en conformité avec le présent accord et toutes les lois, règles et réglementations locales, étatiques, nationales et internationales applicables. Toute utilisation ou accès au Service par toute personne âgée de moins de 13 ans est strictement interdite et en violation du présent Accord. Le Service n’est accessible à aucun Utilisateur précédemment supprimé du Service par La Caverne by Coudac.

1.B. Service La Caverne by Coudac.

Sous réserve des termes et conditions du présent Contrat, vous bénéficiez par les présentes d’une licence non exclusive, limitée, non transférable et librement révocable pour utiliser le Service comme le permettent les fonctionnalités du ce dernier. La Caverne by Coudac se réserve tous les droits non expressément accordés aux présentes dans le Service et le Contenu La Caverne by Coudac (tels que définis ci-dessous). La Caverne by Coudac peut résilier cette licence à tout moment pour n’importe quelle raison ou sans raison.

1.D. Règles de service

Vous acceptez de ne vous engager dans aucune des activités interdites suivantes: (i) copier, distribuer ou divulguer toute partie du Service sur quelque support que ce soit, y compris, sans limitation, par tout moyen automatisé ou non; (ii) en utilisant tout système automatisé, y compris, sans s’y limiter, des «robots», des «araignées», des «lecteurs hors ligne», etc., pour accéder au Service d’une manière qui envoie plus de messages de demande aux serveurs La Caverne by Coudac qu’un humain ne peut raisonnablement produire dans la même période en utilisant un navigateur Web conventionnel en ligne (iii) en transmettant du spam, des chaînes de lettres ou tout autre courrier électronique non sollicité; (iv) tenter d’interférer avec, compromettre l’intégrité ou la sécurité du système ou déchiffrer toute transmission vers ou depuis les serveurs exécutant le Service; (v) prendre toute mesure qui impose ou peut imposer à notre seule discrétion une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure; (vi) télécharger des données, virus, vers ou autres agents logiciels non valides via le Service; (vii) collecter ou récolter toute information personnellement identifiable, y compris les noms de compte, du Service; (viii) utiliser le Service à des fins de sollicitation commerciale; (ix) usurper l’identité d’une autre personne ou dénaturer de toute autre manière votre affiliation avec une personne ou une entité, commettre une fraude, cacher ou tenter de cacher votre identité; (x) interférer avec le bon fonctionnement du Service; (xi) accéder à tout contenu du Service par le biais de toute technologie ou moyen autre que ceux fournis ou autorisés par le Service; ou (xii) contourner les mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès au Service, y compris, sans limitation, les fonctionnalités qui empêchent ou restreignent l’utilisation ou la copie de tout contenu ou imposent des limitations sur l’utilisation du Service ou du contenu qu’il contient; ou (xiii) la monétisation du contenu La Caverne by Coudac par le biais de publicités, d’abonnements ou d’autres moyens.

Nous pouvons, sans préavis, modifier le Service; cesser de fournir le Service ou les fonctionnalités du Service, à vous ou aux utilisateurs en général; ou créer des limites d’utilisation pour le Service. Nous pouvons résilier ou suspendre définitivement ou temporairement votre accès au Service sans préavis ni responsabilité pour quelque raison que ce soit, y compris si, à notre seule détermination, vous violez une disposition du présent Accord, ou pour aucune raison. En cas de résiliation pour une raison quelconque ou sans raison, vous continuez d’être lié par le présent accord.

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs de La Caverne by Coudac. Nous nous réservons le droit, mais n’avons aucune obligation, de surveiller les litiges entre vous et les autres utilisateurs. La Caverne by Coudac décline toute responsabilité pour vos interactions avec d’autres utilisateurs, ni pour l’action ou l’inaction de tout utilisateur.

2.Nos droits de propriété

Le Service et tous les éléments qu’il contient ou transférés par celui-ci, y compris, sans s’y limiter, les logiciels, images, textes, graphiques, illustrations, logos, brevets, marques de commerce, marques de service, droits d’auteur et photographies (le «Contenu La Caverne by Coudac), et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont liés, sont la propriété exclusive de La Caverne by Coudac et de ses concédants de licence. Sauf disposition expresse contraire, rien dans le présent Accord ne sera réputé créer une licence sur ou en vertu de ces droits de propriété intellectuelle, et vous vous engagez à ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, effectuer, publier, adapter, modifier ou créer publiquement des œuvres dérivées à partir de tout contenu La Caverne by Coudac. L’utilisation du contenu La Caverne by Coudac à des fins non expressément autorisées par le présent accord est strictement interdite.

Vous pouvez choisir ou nous pouvons vous inviter à soumettre des commentaires ou des idées sur le Service, y compris, sans s’y limiter, sur la façon d’améliorer le Service ou nos produits («Idées»). En soumettant une idée, vous acceptez que votre divulgation soit gratuite, non sollicitée et sans restriction et ne soumettra La Caverne by Coudac à aucune obligation fiduciaire ou autre, et que nous sommes libres d’utiliser l’idée sans aucune compensation supplémentaire pour vous, et / ou de divulguer l’idée sur une base non confidentielle ou autrement à quiconque. Vous reconnaissez en outre que, en acceptant votre soumission, La Caverne by Coudac ne renonce à aucun droit d’utiliser des idées similaires ou connexes déjà connues de La Caverne by Coudac, ou développées par ses employés, ou obtenues auprès de sources autres que vous.

3.Services payants

3.A. Politiques de facturation. Certains aspects du service peuvent être fournis moyennant des frais. La Caverne by Coudac peut ajouter de nouveaux services pour des frais supplémentaires, ou modifier les frais et les frais pour des services existants, à tout moment et à sa seule discrétion. Toute modification de nos prix ou conditions de paiement entrera en vigueur dans le cycle de facturation suivant la notification de cette modification.

3.B. Pas de remboursement. Vous pouvez annuler votre abonnement La Caverne by Coudac à tout moment; cependant, il n’y a aucun remboursement pour annulation; si vous annulez avant la fin de votre cycle de facturation, vous avez accès à votre abonnement pour le reste du cycle de facturation. Dans le cas où La Caverne by Coudac suspend ou résilie votre abonnement ou le présent accord pour votre violation de cet accord, vous comprenez et acceptez que vous ne recevrez aucun remboursement ou échange pour tout temps inutilisé sur un abonnement, aucun frais de licence ou d’abonnement pour toute partie de la Service, tout contenu ou données associés à votre abonnement, ou pour toute autre chose.

3.C. Informations de paiement; Taxes. Toutes les informations que vous fournissez dans le cadre d’un achat ou d’une transaction ou d’une autre interaction de transaction monétaire avec le Service doivent être exactes, complètes et à jour. Vous acceptez de payer tous les frais encourus par les utilisateurs de votre carte de crédit, carte de débit ou autre mode de paiement utilisé dans le cadre d’un achat ou d’une transaction ou d’une autre interaction de transaction monétaire avec le Service aux prix en vigueur lorsque ces frais sont encourus. Vous paierez toutes les taxes applicables, le cas échéant, relatives à ces achats, transactions ou autres interactions de transactions monétaires.

  1. Aucun conseil professionnel Si le Service fournit des informations professionnelles (par exemple, financières, juridiques, économiques), ces informations sont uniquement à titre informatif et ne doivent pas être interprétées comme des conseils professionnels. Aucune action ne doit être prise sur la base des informations contenues dans le service. Vous devriez demander des conseils professionnels indépendants à une personne autorisée et / ou qualifiée dans le domaine concerné.
  2. Confidentialité Nous nous soucions de la confidentialité de nos utilisateurs. Vous comprenez qu’en utilisant les Services, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos informations personnelles identifiables et de vos données agrégées comme indiqué dans notre Politique de confidentialité (https://www.adsinspire.com/confidentialité.html), et à avoir vos informations personnelles identifiables collectées, utilisées, transférées et traitées aux États-Unis.

6.Sécurité La Caverne by Coudac se soucie de l’intégrité et de la sécurité de vos informations personnelles. Cependant, nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront jamais contourner nos mesures de sécurité ou utiliser vos informations personnelles à des fins inappropriées. Vous reconnaissez que vous fournissez vos informations personnelles à vos propres risques.

7.Liens tiers Le Service peut contenir des liens vers des sites Web tiers, des services ou d’autres événements ou activités qui ne sont pas détenus ou contrôlés par La Caverne by Coudac. La Caverne by Coudac n’endosse ni n’assume aucune responsabilité pour ces sites, informations, matériaux, produits ou services tiers. Si vous accédez à un site Web tiers à partir du Service, vous le faites à vos propres risques et vous comprenez que le présent Contrat et la Politique de confidentialité de La Caverne by Coudac ne s’appliquent pas à votre utilisation de ces sites. Vous dégagez expressément La Caverne by Coudac de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site Web, service ou contenu tiers.

  1. Indemnité Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager La Caverne by Coudac et ses filiales, agents, concédants de licence, gestionnaires et autres sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, sous-traitants, agents, dirigeants et administrateurs, de et contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes , responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat) résultant de ou liés à: (i) votre utilisation et votre accès au Service, y compris toutes les données ou contenus transmis ou reçus par vous; (ii) votre violation de toute condition du présent accord, y compris, sans limitation, votre violation de l’une des déclarations et garanties ci-dessus; (iii) votre violation de tout droit de tiers, y compris, sans limitation, tout droit à la vie privée ou aux droits de propriété intellectuelle; (iv) votre violation de toute loi, règle ou réglementation applicable; (v) toute autre information ou contenu soumis via votre compte, y compris, sans s’y limiter, des informations trompeuses, fausses ou inexactes; (vi) une faute négligente ou délibérée; ou (vii) l’accès et l’utilisation du Service par toute autre partie avec votre nom d’utilisateur, mot de passe ou autre code de sécurité approprié.
  2. Aucune garantie LE SERVICE EST FOURNI «TEL QUEL» ET «TEL QUE DISPONIBLE». L’UTILISATION DU SERVICE EST À VOS PROPRES RISQUES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LE SERVICE EST FOURNI SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON. AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS DE LA SOCIÉTÉ OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SERVICE NE CRÉERA UNE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE AUX PRÉSENTES. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, LA SOCIÉTÉ, SES FILIALES, SES FILIALES ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LE CONTENU EST EXACT, FIABLE OU CORRECT; QUE LE SERVICE RÉPONDRA À VOS BESOINS; QUE LE SERVICE SERA DISPONIBLE À TOUT MOMENT OU ENDROIT PARTICULIER, SANS INTERRUPTION OU SÉCURISÉ; QUE TOUT DÉFAUT OU ERREUR SERA CORRIGÉ; OU QUE LE SERVICE EST EXEMPT DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NOCIFS. TOUT CONTENU TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L’UTILISATION DU SERVICE EST TÉLÉCHARGÉ À VOS PROPRES RISQUES ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DISPOSITIF MOBILE OU PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT D’UN TEL TÉLÉCHARGEMENT OU DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE.

CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DONC LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. CET ACCORD VOUS DONNE DES DROITS JURIDIQUES SPÉCIFIQUES ET VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN ÉTAT À L’AUTRE. LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LES EXCLUSIONS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT NE S’APPLIQUERONT PAS DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LOI APPLICABLE.

  1. Limitation de responsabilité DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ, SES AFFILIÉS, AGENTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS, FOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES, Y COMPRIS LES DOMMAGES-INTÉRÊTS, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES POUR LA PERTE DE PROFITS, DE BONNE VOLONTÉ, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INCORPORELLES, DÉCOULANT DE OU RELATIVES À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CE SERVICE. EN AUCUNE CIRCONSTANCE, L’ENTREPRISE NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE, PERTE OU BLESSURE RÉSULTANT DU HACKING, DE LA DÉFAUT OU D’AUTRES ACCÈS OU UTILISATION NON AUTORISÉS DU SERVICE OU DE VOTRE COMPTE OU DES INFORMATIONS CONTENUES.

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CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE SI LA RESPONSABILITÉ ALLÉGUÉE EST FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN TORT, UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE BASE, MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ QUI PRÉCÈDE S’APPLIQUE DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI DANS LA JURIDICTION APPLICABLE.

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  1. Droit applicable et arbitrage
  2. A. Le présent accord est régi par les lois du Tribunal de Paris, L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction des tribunaux de Paris, pour toute action pour laquelle nous nous réservons le droit de demander une injonction ou une autre réparation équitable devant un tribunal compétent pour prévenir l’infraction réelle ou menacée, l’appropriation illicite ou la violation de nos droits d’auteur, marques de commerce, secrets commerciaux, brevets ou autres droits de propriété intellectuelle ou droits de propriété.